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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP
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INITIALE BTP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIALE BTP
Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4025540
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2023
INITIALE BTP de Comité de concertation et de coordination de l\'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP

Présentation de la marque INITIALE BTP

Déposée le 7 août 2013 par l'association loi 1901 Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INITIALE BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP domicilié(e) 19, rue du Père Corentin - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Cabinet d'Avocats, Mme BASTIEN Delphine domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France.

La marque INITIALE BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALE BTP est expirée depuis le 7 août 2023.

Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP a également déposé les autres marques suivantes : Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics , CCCA-BTP LE RESEAU DE L APPRENTISSAGE BTP , RÉUSSITE BTP , Net Parcours Alternance BTP , NPA BTP , PARCOURS BTP , Fais le choix de l'action , CCCA-BTP Le réseau de l'apprentissage BTP , 3CABTP , Mobilise ton CFA


Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP), Association Loi 1901 - 19, rue du Père Corentin - 75014 - PARIS - France


Cabinet BASTIEN, Cabinet d'Avocats, Mme BASTIEN Delphine - 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Produits de l'imprimerie à savoir publications imprimées, publications périodiques (journaux, revues, magazines), lettre d'informations, annuaires, prospectus, livres, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes, photographies, clichés, illustrations, billets (tickets), documents imprimés diffusés lors de formation, congrès, séminaires, conférences ; articles de papeterie à savoir nécessaires pour écrire [papeterie], autocollants [article de papeterie], fournitures scolaires, cahiers, carnets, blocs [papeterie], dossiers, cartes, pochettes et chemises pour documents ; instruments d'écritures à savoir crayons, stylos ; articles de bureau [à l'exception des meubles], boîtes en carton ou en papier, marques pour livres, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, corbeilles à courrier ;

Services d'abonnement pour les tiers à des publications en tous genres et sous toutes formes, y compris des périodiques en version papier ou en version numérique, services d'abonnement pour les tiers à des services permettant la transmission, l'accessibilité, la visualisation, le téléchargement de données ou de contenus en tous genres et sous toutes formes (et notamment textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) et sur tous supports (et notamment ordinateur, tablette, télévision, téléphone) via l'Internet ou tous les autres réseaux de communication, services de revues de presse, diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et sur les réseaux mondiaux de télécommunication (notamment de type Internet ou Intranet), organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux et de publicité, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Communication par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, téléphoniques, transmissions de données ou de contenus en tous genres et sous toutes formes (et notamment textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) et sur tous supports (et notamment ordinateur, tablette, télévision, téléphone) via l'Internet ou tous les autres réseaux de communication ; services de messagerie et de courriers électroniques, fourniture de forums de discussion sur Internet ;

Édition et publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (notamment de type Internet ou Intranet), de données ou de contenus en tous genres et sous toutes formes (et notamment textes, sons, graphiques, images fixes ou animées), de livres, de périodiques (revues, journaux, magazines), de catalogues, de lettres d'informations, d'annuaires, de prospectus, de livres, de recueils de textes et/ou d'images, de documents diffusés lors de formation, congrès, séminaires, conférences ; micro-édition, rédaction de textes en tous genres autres que les textes publicitaires, reportages photographiques, services de reporters.